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Séances du conseil municipal
Vous trouverez ci-dessous les comptes-rendus détaillés des derniers Conseils Municipaux, pour lesquels les délibérations sont téléchargeables dans leur intégralité.
Le prochain conseil 
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Les précédents conseils
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Conseil Municipal du 17 juin 2010
Semaine du goût – Demandes de financements au Conseil Régional et au Conseil Général des BdR
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 24 juin 2010
Réalisation d’une étude pour la mise en place de bio-composteurs – Demande de financements auprès du Conseil Général, du Conseil Régional et de l’ADEME
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 24 juin 2010
Travaux de réaménagement du stade des Alpilles - Autorisation de signature du marché
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 24 juin 2010
Appel d’offres pour la gestion de la déchetterie – Autorisation de signature du marché
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 24 juin 2010
Appel d’offres pour la fourniture de denrées alimentaires – Autorisation de signature des marchés
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 24 juin 2010
Appel d’offres pour le nettoyage des locaux – Autorisation de signature
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 24 juin 2010
Passation, exécution et règlement des marchés publics passés en procédure adaptée - période du 01/11/09 au 31/05/10
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 24 juin 2010
Dotation de solidarité urbaine – Présentation du rapport des actions de 2009
Document PDF - 33.5 ko - Publié le 24 juin 2010
Garanties d’emprunts auprès de la SA d’HLM Phocéenne d’habitations pour quatre prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations destinés à financer une opération de 12 logements (Via Solana n° 2)
Document PDF - 37.7 ko - Publié le 24 juin 2010
Convention de partenariat avec le collectif des bibliothécaires et intervenants en action culturelle (COBIAC)
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 24 juin 2010
Personnel municipal – Ouverture de deux emplois dans le cadre du dispositif « Contrat Unique d’Insertion » (C.U.I.) pour le service espaces verts et voirie
Document PDF - 22.4 ko - Publié le 24 juin 2010
Personnel Municipal – Création d’emplois de non titulaires pour besoins occasionnels
Document PDF - 26 ko - Publié le 24 juin 2010
Personnel Municipal – Ouverture d’un poste d’Educateur des Activités Physiques et Sportives hors classe
Document PDF - 21.9 ko - Publié le 24 juin 2010
Information aux Elus - Présentation du débat d’orientations budgétaires 2010 d’ACCM
Document PDF - 218.4 ko - Publié le 24 juin 2010
Conseil Municipal du 22 avril 2010
Compte rendu du Conseil Municipal du 22 avril 2010
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 27 avril 2010
Avenant au marché n° 07A0-24 relatif à l’entretien des espaces verts - autorisation de signature
Document PDF - 23.3 ko - Publié le 27 avril 2010
Mise en place d’une borne de collecte des Déchets d’Activité de Soins à Risques Infectieux (DASRI) et demande de subventions à l’ADEME et au Conseil Général
Document PDF - 27 ko - Publié le 27 avril 2010
Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Etudes et de Gestion de la Nappe Phréatique de la Crau
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 27 avril 2010
Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation de création d’un lac alimenté artificiellement par les eaux d’irrigation sur les terrains situés au lieu-dit "le Vallon" sur le territoire de la Commune d’Istres
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 27 avril 2010
Contrat Enfance-Jeunesse 2010-2013 - signature du contrat avec la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches du Rhône
Document PDF - 23.1 ko - Publié le 27 avril 2010
Personnel communal - ouverture de postes
Document PDF - 21 ko - Publié le 27 avril 2010
Révision générale du Plan d’Occupation des Sols : débat sur la novelle version du Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 27 avril 2010
Conseil Municipal du 25 mars 2010
Approbation du Plan communal de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics
Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 1er avril 2010
Vente du lot n° 44 de la Zone Artisanale du Salat Tranche III, à la SARL SPMI
Document PDF - 354.9 ko - Publié le 30 mars 2010
Constitution de servitudes au profit d’ERDF sur la parcelle cadastrée BA 159 - Quartier du Lion d’Or
Document PDF - 1 Mo - Publié le 1er avril 2010
Modification de la délibération n° 76/09 du 28 mai 2009 relative à la vente du lot n° 7 de la Zone Artisanale du Salat I à la SCI MARTINEZ Michel
Document PDF - 22.3 ko - Publié le 30 mars 2010
Acquisition d’un terrain non bâti pour le prolongement de la rue Albert Einstein auprès de la SAS DELTA EXPLOITATION
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 30 mars 2010
Signature d’un protocole d’accord avec EDF en faveur de l’efficacité énergétique
Document PDF - 966.3 ko - Publié le 1er avril 2010
Personnel communal - Recrutement d’agents non titulaires pour faire face à des besoins saisonniers
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 30 mars 2010
Personnel communal - Contrats d’assurance des risques statutaires
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 30 mars 2010
Personnel communal - Ouverture d’emplois pour besoins occasionnels
Document PDF - 22.7 ko - Publié le 30 mars 2010
Personnel communal - Recrutement d’un chargé de mission Natura 2000 - Modification de la délibération du 14.12.2009
Document PDF - 22.5 ko - Publié le 30 mars 2010
Mise en place d’un système de vidéo-protection et demande de financement auprès de l’Etat dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 30 mars 2010
Acquisition d’une benne à ordures ménagères - Demande de financement auprès du Conseil Général
Document PDF - 21.9 ko - Publié le 30 mars 2010
Agrandissement de la Médiathèque - Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’aménagement intérieur
Document PDF - 23.3 ko - Publié le 30 mars 2010
Maintenance des installations d’éclairage public de la Commune - Autorisation de signature de marché
Document PDF - 23.2 ko - Publié le 30 mars 2010
Fixation des taux des impôts communaux pour 2010
Document PDF - 21.7 ko - Publié le 30 mars 2010
Fixation du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour 2010
Document PDF - 21.4 ko - Publié le 30 mars 2010
Compte de gestion du Receveur Municipal - Commune - Zone du Salat - Zone de la Chapelette - Service des Pompes Funèbres - Exercice 2009
Document PDF - 26 ko - Publié le 30 mars 2010
Comptes Administratifs de l’exercice 2009 - Commune - Zone du Salat - Zone de la Chapelette - Service des Pompes Funèbres
Document PDF - 52.8 ko - Publié le 30 mars 2010
Affectation du résultat Budget Principal de la Commune - Exercice 2009
Document PDF - 22.5 ko - Publié le 30 mars 2010
Budget Primitif de l’exercice 2010 - Budget principal de la Commune - Budget annexe ZA du Salat - Budget annexe Z.A de la Chapelette - Budget annexe des Pompes Funèbres
Document PDF - 61.8 ko - Publié le 30 mars 2010
Imputation de biens corporels de faible valeur en section d’investissement
Document PDF - 22.5 ko - Publié le 30 mars 2010
Première attribution de subventions
Document PDF - 63.6 ko - Publié le 30 mars 2010
Convention de mise à disposition de service entre la Commune de Siant Martin de Crau et le CCAS de la ville
Document PDF - 101.8 ko - Publié le 30 mars 2010
Gestion des salles municipales - Tarification de la salle "Mistral"
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 30 mars 2010
Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
Document PDF - 386.9 ko - Publié le 1er avril 2010
Conseil Municipal du 04 février 2010
Réalisation de travaux de proximité . Programme 2010 . Demande de subvention auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
Document PDF - 22.6 ko - Publié le 9 février 2010
Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2009-2011 - Modification du montant des travaux de la tranche 2010
Document PDF - 24 ko - Publié le 9 février 2010
Réalisation d’une salle de restauration scolaire à l’école du Logisson - Demande de financement dans le cadre de la Dotation Globale d’Equipement 2010
Document PDF - 23.6 ko - Publié le 9 février 2010
Mise en place de la 6ème phase du programme de compostage individuel - Demandes de financement auprès du Conseil Général des B.d.R., du Conseil Régional PACA et de l’ADEME
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 9 février 2010
Demande de financement auprès de la Région Provence Alpes Côte d’Azur dans le cadre du Contrat de Développement 2010-2013
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 9 février 2010
Conception et édition de la plaquette d’appel touristique - Demande de financement auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 9 février 2010
Débat d’orientations budgétaires pour 2010
Document PDF - 137.3 ko - Publié le 9 février 2010
Echange de terrains entre la Société Saprimex et la Commune
Document PDF - 859.4 ko - Publié le 9 février 2010
Nomination de délégués du Conseil Municipal au sein de divers organismes et commissions - délibération modificative
Document PDF - 22.1 ko - Publié le 9 février 2010
Service de réception et de traitement des déchets ménagers et assimilés (DMA) - Autorisation de signature de marché
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 9 février 2010
Personnel Communal - Mise à disposition d’agents communaux auprès d’associations
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 9 février 2010
Fixation des modalités de gratification en cas d’accueil de stagiaires étudiants
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 9 février 2010
Personnel Communal - Ouverture de deux contrats uniques d’insertion
Document PDF - 22.3 ko - Publié le 9 février 2010
Personnel Communal - Ouverture d’emplois pour besoins occasionnels
Document PDF - 22.7 ko - Publié le 9 février 2010
Personnel Communal - Précisions relatives au régime indemnitaire pour les agents communaux
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 9 février 2010
